Procès verbal éducatif pour automobiliste #15

Ce procès verbal pourrait paraître débile mais laissez moi vous convaincre.

Un procès verbal pour sensibiliser les automobilistes

Les forces de l’ordre ont pour rôle de dresser des procès aux automobilistes qui acceptent difficilement leurs infractions.

Et si nous rééduquions les automobilistes à l’aide de procès-verbaux éducatifs qui seront disponibles aux forces de l’ordre ainsi qu’aux maires comme une piqûre de rappel des dangers de la route et leurs conséquences.

Fonctionnement du procès verbal éducatif

Lors d’un contrôle de police ou de gendarmerie et pour certaines infractions, un procès-verbal éducatif pourrait être dressé, il indiquera l’infraction, la date, l’heure, la plaque d’immatriculation et l’identité du conducteur. Pas seulement, le PV indiquera aussi la sanction et le coût de celui-ci, mais pas que. Des photographies d’accidents coïncidant avec l’infraction et les sentiments des conducteurs mis en cause à la suite de cet accident.

Il n’y a pas que les spots publicitaires qui doivent choquer, un effet individuel de mise en cause.

Conséquences d’une récidive, une majoration

Le procès-verbal éducatif après avoir été dressé, l’information sera inséré dans le logiciel des infractions et si l’automobiliste qui a reçu un PV est de nouveau arrêté par les forces de l’ordre pour la même infraction, il ne sera plus dans l’ignorance alors il aura la sanction plus une majoration de 30% vu qu’il avait été prévenu. Après, le procès-verbal éducatif peut avoir une durée de vie de 3 ou 5 ans voir plus. 

Clauses

Tout projet, idées et inventions proposées sur ce site https://joris-poupet.fr sauf erreur de ma part, reste ma propriété intellectuelle et nul est autorisé de l’utiliser ou de la développer sauf autorisation écrite de ma part et suivant un contrat établit en bonne et due forme.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.